J.O. 6 du 8 janvier 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 00738
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 31 décembre 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)
NOR : MENP0302764D
Par décret du Président de la République en date du 31 décembre 2003, M. Chanetz (Bruno) est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines pour une période de trois ans à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2003-2004.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.